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Services d’archives

Service de recherche

Le personnel des Archives peut vous aider dans votre demande de recherche. Les demandes de renseignements sont les bienvenues par téléphone, par courriel et par la poste. Le délai de réponse varie en fonction de la nature de la demande. Des frais peuvent s’appliquer pour certains services de recherche.
 
Les chercheurs qui souhaitent se rendre aux Archives doivent prendre rendez-vous. Veuillez noter que tous les documents d’archives doivent être consultés sur place.

Photocopies et numérisation

Les documents d’archives peuvent être photocopiés ou numérisés, sauf si cela est interdit pour des raisons de confidentialité, de droits d’auteur ou d’état physique. Les chercheurs doivent noter que toutes les copies seront faites par le personnel des archives et sont destinées à des fins de recherche ou de référence privées uniquement. 

Reproductions photographiques

Les chercheurs peuvent commander des copies numériques des photographies, sauf si cela est interdit pour des raisons de droit d’auteur, de confidentialité ou d’état physique. Pour passer une commande, veuillez contacter l’archiviste à pleather@lso.ca.  

Droit d’auteur

Le Barreau de l’Ontario n’assume aucune responsabilité en cas de violation des droits d’auteur par les chercheurs. Le destinataire des reproductions/numérisations assume la responsabilité de déterminer si le matériel est soumis à des droits d’auteur et de s’assurer du détenteur des droits d’auteur. Le destinataire est également chargé de déterminer si l’utilisation du matériel constitue une violation du droit d’auteur en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

Explication des termes et concepts